Opérateur du site
Le site internet http://horrea.fr/, ci-après dénommé le « Site », est publié par :
HORREA
Société par actions simplifiée unipersonnelle » with a capital of €1,000
Registered office: 9 Rue des Colonnes, 75002 Paris, France
Registered in the Paris under number 907980973
Represented by HORREA, acting as president.
Hébergement
Le Site est hébergé par la société OVH, située 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Protection des données
Délégué à la protection des données (DPO) pour Horrea :
Email : hello@horrea.fr
Veuillez consulter notre politique de confidentialité pour en savoir plus sur la manière dont nous traitons vos données.
Propriété intellectuelle
Le contenu du site, sa structure générale, les logiciels, les textes, qu’il s’agisse d’images animées ou statiques, de photographies, d’expertise et de tous les autres éléments du site sont la propriété exclusive de Horrea Trade ou de tiers ayant accordé une licence à Horrea.
Il est formellement interdit aux utilisateurs de modifier, copier, reproduire, télécharger, diffuser, transmettre, exploiter commercialement et/ou distribuer de quelque manière que ce soit les pages ou les éléments de code du site.
Toute reproduction totale ou partielle et/ou représentation de ces droits sans l’autorisation expresse de Horrea Trade est interdite et constituerait une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Par conséquent, il est interdit aux utilisateurs de toute action et de tout acte qui pourrait porter atteinte directement ou indirectement aux droits de propriété intellectuelle de Horrea. Il en va de même pour les bases de données, le cas échéant, sur le site, protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute extraction ou réutilisation, totale ou partielle, de ces bases et de leur contenu est donc interdite sans l’autorisation expresse préalable de Horrea.
Les signes distinctifs de Horrea et de ses partenaires, tels que les noms de domaine, les marques, les noms et les logos figurant sur le site, sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de ces signes distinctifs à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de Horrea Trade est donc interdite en vertu du Code de la propriété intellectuelle.